Le vent judiciaire tourne

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PARIS (Reuters) – Le tribunal correctionnel de Paris a infligé à l’agglomération de Melun (Seine-et-Marne) la première condamnation en France pour mise en danger de la vie d’autrui par les rejets toxiques de dioxines d’un incinérateur d’ordures ménagères.

Fumées (Reuters, archives)

Dura lex, sed lex !
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Le webmaster

Raymond  GIMILIO

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Montpellier dans le concert international

Article revu le 18/01/2022


Cette page de la Gazette de Montpellier du 24/09/2015 nous inquiète au plus haut point.
Comment une ville peut-elle être membre d’un Conseil consultatif de la Convention sur la Diversité Biologique (CDB) de l’UNEP (United Nations Environmental Program) depuis 2010 et se comparer à Montréal, Bonn, Curitiba, Singapour et Nagoya?
Montpellier a rejoint le réseau « Global Partnership on Cities and Biodiversity » et rejoint ou accueilli des initiatives sur la conservation de la biodiversité en réalisant une politique de destruction systématique de milieux naturels ?
La zone qui s’étend depuis l’emplacement actuel de la ville jusqu’au littoral (voir carte des zones menacées d’inondations par élévation du niveau de la mer) a été l’objet d’une dévastation systématique des terres agricoles par les travaux de terrassement de la déviation autoroutière Baillargues/Saint-Jean-de-Védas qui va être accompagnée de la déviation du futur talus ferroviaire.
Bien que située en zone inondée, la future gare du TGV vient de recevoir le feu vert préfectoral ! L’article précise en conclusion que « En l’absence d’une politique de gestion du trait de côte, le coût des dommages liés aux aléas « submersion permanente » et érosion est évalué entre 15 et 35 milliards d’euros pour notre seule région » ! Qui va payer ?

Palavasiondé en 2019
Lors d’une conjonction inondation du Lez et forte marée

Réponse : nos descendants (enfants, petits enfants, etc.)
Nous sommes allés sur le site ci-dessus. Nous y avons rouvé un document de 2010. Nos lecteurs apprécierons.

Raymond GIMILIO
Président de l’ODAM
Ancien chef de la Mission des Systèmes d’information du SRETIE du Ministère de l’Environnement
Ancien chargé de Mission auprés du Directeur de la Nature et des Paysages du Mnistère




Problème mondial, solution locale (pp. 4-5)


Nous sommes d’accord sur le fait énoncé par le titre. Le plan climat de Montpellier-Méditerranée-Métropole nous intéresse au plus haut point, il a été adopté en 2014 avec seulement 5 communes sur les 32 que comporte le territoire métropolitain. C’est une démarche encore incomplète qui devrait être poussée au maximum, avec dynamisme. Favoriser les espaces vert signifie, entre autres, éviter de détruire ceux qui existent pour bétonner. Le rédacteur fait état de « plusieurs récompenses nationales et internationales ». Lesquelles ? Il restait suffisamment de place sur la page pour les énoncer. Où sont-elles ? Il ne faut pas « paraître », chassez le naturel, il revient au galop. Il faut respecter les lois de la nature, celles que nous enseigne l’écologie.
La page 5 cite les aménagements de la future nouvelle gare « Montpellier-Sud-de-France », le pôle multimodal d’échanges de Baillargues, le contournement autoroutier de Montpellier, le nouveau contournement ferroviaire, autant de réalisations qui ont détruit des hectares de terres agricoles, puits de carbone absorbant un gaz à effet de serre (GES), le dioxyde de carbone. En réalisant le contournement autoroutier, on favorise, au contraire, les transports routiers qui transitent et encombrent nos autoroutes au lieu de voyager par fer-routage et déversent du GES.
La multiplication récente par le gouvernement Valls (loi Macron) des transports routiers par cars va à l’encontre totalement du développement des réseaux de transport ferroviaires régionaux.
En développant les transports par tramway, on a commencé par bétonner des kilomètres de rues, poser des rails en acier. Combien de gaz à efet de serre a-t-on contribué à répandre dans l’atmosphère ? Où est le bilan du « Territoire à énergie positive pour la croissance verte » ? C’est du « green-washing », cad un habillage vert pour d’importantes sources de GES hautement polluants.

Nous sommes des pauvres qui payons des impôts de riches nous dit notre Secrétaire Jacky Chanton.

Lecteurs, réagissez, donnez votre avis : il nous intéresse. Nous garantissons votre anonymat, vous pouvez utiliser un pseudonyme. Voyez ci-dessous pour imprimer une fiche mise en page et un espace pour donner votre avis.

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Le webmaster

Raymond  GIMILIO

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Riverains de Garosud : nous relayons un communiqué

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ASSOCIATION DES RIVERAINS  DE LA ZAC DE GAROSUD

Monsieur le rédacteur en chef,

L’heure d’un triste anniversaire approche. Ametyst s’apprête à fêter, seule dans son coin, entre élus et industriels, ses dix ans d’exploitation.

Il est évident qu’aucune association, aucun citoyen soucieux de l’écologie, de la protection de l’environnement et de l’économie des deniers publics ne se joindra aux festivités.

Elle représente l’échec total d’une filière de traitement des déchets dénoncé par deux fois par la Cour des Comptes.

Mercredi 6 juin à 14h30 se tiendra la commission de suivi de site où nos élus voudront encore nous faire croire à une réussite.

Nous tenons à affirmer que les odeurs et les mouches après dix ans, soi-disant d’amélioration, incommodent toujours gravement toute la zone garosud.

Par ailleurs, le procédé qui re-mélange tous les déchets dans l’usine, dont ceux triés séparément comme les biodéchets, est effectif sur une année pleine depuis 2013.

Or, depuis le 10 mars 2016 une loi interdit ce genre de mélange,selon l’article 4 du décret n° 216-288 sur la gestion des déchets:

«Il est interdit de mélanger des biodéchets triés par leur producteur ou détenteur avec d’autres déchets n’ayant pas fait l’objet d’un même tri»

Cette disposition, codifiée au sein de l’article D.543-226-1 du code de l’environnement, établie que le mélange de déchets triés à la source avec un flux non trié, comme les ordures résiduelles, est en contradiction avec le message adressé aux administrés et aux professionnels sur l’utilité de leur tri avec des conséquences inévitablement néfastes sur les pratiques et le geste de tri.

Depuis bientôt deux ans, cette usine fonctionnerait dans l’illégalité.

Nous attendons, à l’occasion de cette prochaine commission, une prise de position claire des autorités préfectorales sur cette situation inacceptable.

Nous célébrerons à notre manière dans les semaines qui viennent cet anniversaire.

Pour les riverains de Garosud,

Le porte parole

 

François Vasquez
06 15 18 23 83

 

 


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Les lignes directrices du Plan Régional de Prévention des Déchets

L’ADEME a édité un fascicule de 10 pages qui doit guider, au niveau régional, les rédacteurs des Plans Régionaux de Prévention et de Gestion des Déchets.

L’État reprend la main. En effet, les plans départementaux ont fait la preuve de leur inefficacité pour la mise en place de la transition écologique et la croissance verte. Il existe des objectifs nationaux de réduction des déchets à la source, une priorité !




TEOM : tricherie sur la taxe d’enlèvement des OM

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« ILS TRICHENT SANS VERGOGNE SUR LA TAXE DES ORDURES MÉNAGÈRES ».

C’est le titre d’un article du Mensuel CAPITAL (voir ci-dessous).

Selon le mensuel « CAPITAL » (n° 319 avril 2018 pp. 62-64), les collectivités territoriales chargées de recouvrer la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ne respectent pas la loi ! Elles trichent et la sanction ne saurait tarder !

1- Constatations

CAPITAL ajoute que « Ben voyons … Alors que la loi l’interdit, la plupart des villes prélèvent une taxe poubelle supérieure aux frais d’enlèvement des déchets. Un jour ou l’autre, elles vont devoir rembourser. ». A Montpellier, nous sommes concernés, VOUS ÊTES CONCERNÉS CAR VOUS  ÊTES CONTRIBUABLES, c’est VOTRE ARGENT.

1.1 – Les augmentations

Dans un certain nombre de communes, les contribuables ont pu constater une augmentation lente mais effective de la contribution locale dite Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). La taxation forfaitaire de la TEOM n’est pas incitative, c’est un montant forfaitaire, un pourcentage sur la taille du logement exprimée en « valeur locative », valeur fixée par les services fiscaux de l’Etat. Qu’on jette plus ou moins, on paie pareil, ce n’est pas incitatif à baisser le volume et le poids des déchets.

Dans d’autres très rares communes, le remplacement de la taxe par la Redevance sur les Ordures.

1.2-  Les baisses

Le groupement de communes du Val d’Essonne (département 91) ont vu leur facture de ramassage des ordures ménagères baisser régulièrement. C’est l’effet d’une taxation (redevance) au poids et volume des déchets ménagers. Ils déposent moins et paient moins car leur redevance est calculée d’après les pesées de leurs poubelles sur le camion de ramassage. La redevance est incitative

1.3 – Ce que dit la loi

La loi interdit la surtaxation du prélèvement sur les poubelles. La TEOM doit être calculée de manière à ce son montant plus le montant des recettes liées au traitement (vente de chaleur des installations de valorisation énergètique, vente de produits recyclés, …) équilibrent exactement les dépenses de ce service. On ne peut se faire du gras sur le dos des usagers contribuables.

2 – L’enquête de CAPITAL

2.1 – La méthode

Le mensuel a mené une enquête dérangeante pour les collectivités. Il a fallu recouper les données que les collectivités doivent fournir annuellement avec leur comptabilité croisée par fonction. Dans les 2/3 des cas, il y avait une différence, d’où l’accusation de CAPITAL de commission de « faux en écriture publique » ! Nous n’aurions jamais imaginé ce type d’accusation.

2.2 Les résultats

Nous ne donnons que les principaux chiffres de la part des recettes illicites en pourcentage et l’excèdent de TEOM prélevé.

  • Lille, top du prélèvement illicite : 49,7 M€uros, 44,5% de part de recette indûe (PRI),
  • Mulhouse : 119,9 M€uros de recette indûe (RI), 122;4% de PRI,
  • Montpellier : 1,5 M€ de PRI, 2,3 % de PRI (1,5 millions d’euros à répartir entre tout ceux qui paient la TEOM).

Nous sommes le plus faible en PRI et en RI mais nous sommes quand même dans le tableau (p. 64).

3 – Nous devons nous organiser

L’union fait la force. L’Association des Contribuables de l’Hérault doit revivre et reprendre son travail de défense. Il y a aussi le groupement d’associations CIDES34 qui a démarré et qui doit monter en puissance, l’ODAM, les Riverains de Garosud, ….

Les écornifleurs qui siègent dans les assemblée délibérantes des groupements de communes ne doivent pas s’y tromper : nous sommes des citoyens déterminés à aller jusqu’au bout. Nous défendons nos ressources !

Il y a urgence.  Donnez votre avis, merci.

 

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Le président

Raymond  GIMILIO

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Cerereide : 21 juillet 1993

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Info

e classement de vieux dossiers nous fait ressortir un article de Midi-Libre  daté du mercredi 21 juillet 1993 intitulé « Cérereide : la « Ferrari » des eaux » et nous continuons « Pour 600 Mf, les commissions « Urbanisme » et « Environnement » du District optent pour la solution du rejet des eaux usées dans le Lez. Mieux : on pourra s’y baigner ». Le dossier est qualifié « Le dossier chaud de la station d’épuration voté fin juillet au District ».

Le ton dithyrambique du journaliste Ph. P. (qui c’est ?) ne laisse aucun doute sur l’intention de vanter de manière assez imbécile ce qui se révèle être 25 ans après un autre raté fracassant de la politique dite « écologique » du joueur de pipeau qu’était feu Georges Frèche.

Certes, il y a eu amélioration incontestable de la qualité des eaux du Lez avec la suppression des rejets dans ce fleuve. Mais à quel prix ? Il y a dans notre pays mieux, plus efficace et moins cher ! Déjà, il y a 25 ans, était clairement posé le problème de la séparation des eaux pluviales et des eaux usées dans les réseaux de Montpellier. Lattes, il y a 22 ans s’opposait déjà au projet de la « Ferrari » des aux usées !

Le rejet dans le Lez par une station d’épuration performante d’une capacité de 370.000 équivalents-habitants se posait, ce n’est pas ce qui a été réalisé. La STEP Maéra, la « Rolls » des stations a été dotée d’une conduite en mer prévue sur 11 km pour rejeter à 30 m de profondeur des eaux que nous jugeons toujours insuffisamment épurées. L’article de 1993 précise qu’une zone de 150 m minimum autour de l’orifice terminal de l’émissaire devait être interdite au chalutage ! Preuve que l’inocuité des eaux rejetées n’était pas garantie.

Nous découvrons que selon le journaliste :

« Persuadés que la solution d’une station d’épuration très performante, c’est-à-dire capable de rejeter dans le Lez des eaux d’une qualité semblable aux eaux de baignade, constitue l’unique objet viable, les deux commissions districales vont donc soumettre prochainement leur avis aux élus « Avec les nouvelles techniques, cette structure sera la « Ferrari » des stations d’épuration, commente avec conviction Christiane GERMAIN, la spécialiste du dossier. Comme projet global, il n’y aura pas mieux en Europe ». »

Nous n’avons pas eu la Ferrari !  Quelque chose que nous ignorons a fait capoter la Ferrari !  L’étude confiée à l’IFREMER préconisait l’émissaire en mer. 25 ans après, l’IFREMER voit son nom attaché à une solution polluante, sa réputations scientifique pourrait encore être entachée d’un curieux manque de rigueur scientifique. La station de Caen-la-Mer dont nous avons souvent parlé est LA STATION performante, modèle de station rejetant de l’au qualité baignade dans la rivière l’Orne.

Constat : 25 ans après, la station Maéra (ex Cérereide), la Rolls continue son chemin cahotique et continue à empuantir un quartier de la commune de Lattes.

Sic transit gloria mundi : feu Georges Frèche, le génie de Montpellier-la-surdouée a légué à la postérité et à ses successeurs un sacré problème.

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Le Secrétaire

Jacky Chanton

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Une urbanisation saurélienne à Lattes

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Info

Hier jeudi 28 juin 2018, la salle de réunion de l’Hôtel du Méjean était pleine à craquer. Un élu local, Jean-Noël Fourcade (opposition), un Président d’association « Ensemble aimons Lattes » et un représentant de l’association « Non au béton » ont exposé aux nombreux assistants les projets pharaoniques du Président de Montpellier-Métropole dans le cadre du SCOT et du PLU. J’y étais et j’ai écouté la plainte des habitants présents contre le projet pharaonique de PLU imposé par la Métropole à une commune déjà menacée par des inondations (côté mer et côté terre).

L’ODAM, membre du CIDES34, défend aussi l’environnement de Montpellier-Métropole. On nous annonce une augmentation de population de 450.000 actuellemet à 550.000  soit 5.000 habitants/an. Il faut donc loger cette population attirée par notre soleil et promise à une pénurie d’eau potable et à un étouffement sous les déchets ménagers ! Que diable : il faut pouvoir taxer les futures réalisations et tant pis si on imperméabilise les sols et si la montée des eaux marines envahira un jour le bas des futurs immeubles : il faudrait densifier  et prévoir de la mixité sociale ! Sans concertation effective de la populations !

Un appel est lancé à chaque quartier pour qu’il s’organise en vue de se défendre !  Non au béton !

Le projet des Hauts-de-Lattes mobilise une forte opposition de la population. D’après le SCOT, Lattes fait partie de la zone où l’urbanisation va être sur le modèle « Densification » (Coeur de Métropole).

Nous reviendrons sur ce projet en détail. Il montre que, comme le dit la fable, la grenouille montpelliéraine veut se faire plus grosse que le boeuf. L’ancien adjoint à l’urbanisme de Madame Héléne Mandrous, M. Philippe Saurel, veut couvrir la zone sud de la métropole de béton et d’asphalte. Ne le laissons pas faire.

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Le président

Raymond  GIMILIO

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Le compostainer Schaëfer existe, je l’ai vu et touché

Nous prions nos aimables visiteurs et lecteurs de bien vouloir nous excuser si les liens ne fonctionent pas s’agissant de documents anciens.

Merci de votre compréhension

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Oui, Messieurs de la Métropole, le compostainer Schäfer existe et ça marche !  Voyez le site SCHÄFER, société française.
Où ? Dans le territoire du SMICTOM de Coulommiers, à Lescherolles, près de la Ferté-Gaucher (Seine et Marne) ! En région parisienne, où je l’ai vu et phorographié le dimanche 29 juillet 2018, dans le jeu de 3 conteneur à déchets, dans l’entrée du jardin d’amis chez lesquels j’étais en visite.
Le voici en compagnie de ses deux collègue, ci-dessous

Tri des biodechets

Et dans la rue, sur la voie publique, un produit conteneur de chez Schäfer :

Vue de près : Schafer

Réfléchissez, Messieurs de la Direction de la Prévention des Déchets, avant de juger ce qui ne vous plait pas.
Quelle preuve pouvez-vous nous donner que celà ne marche pas ?

Raymond GIMILIO
Président de l’ODAM
Ancien chef de la Mission des Systèmes d’information du SRETIE du Ministère de l’Environnement
Ancien chargé de Mission auprés du Directeur de la Nature et des Paysages du Mnistère




Réunion du Réseau DESIR de France-Nature-Environnement-Languedoc-Roussillon

Le groupe du réseau DESIR de France-Nature-Environnement s’est réuni le 2 juin à Montpellier. Les informations sur les résultats des travaux seront publiés ultérieurement. Je fais partie à titre personnel de FNE-LR. C’est de cette manière que quelques uns d’entre nous ont pu participer activement à l’élaboration du Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets (PRPGD) de la Région Occitanie/Midi-Pyrénées.

« Le futur plan régional des déchets est une opportunité pour rendre plus efficaces les actions pour l’aménagement durable du territoire, en conciliant les enjeux économiques et environnementaux et en développant les emplois locaux via l’économie circulaire, souligne Agnès Langevine, vice-présidente de la Région à la transition écologique et énergétique. »

Ce que nous pouvons affirmer ici c’est que les options de ce plan condamnent d’ores et déjà la politique des déchets de Montpellier-M-Métropole.

A suivre …