« ILS TRICHENT SANS VERGOGNE SUR LA TAXE DES ORDURES MÉNAGÈRES ».

(Nous reproduisons le titre de l’article du mensuel CAPITAL voir ci-dessous.)

Selon le mensuel « CAPITAL » (n° 319 avril 2018 pp. 62-64), les collectivités territoriales chargées de recouvrer la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ne respectent pas la loi ! Elles trichent et la sanction ne saurait tarder !

1- Constatations

C’est ce que dit le mensuel : « Ben voyons … Alors que la loi l’interdit, la plupart des villes prélèvent une taxe poubelle supérieure aux frais d’enlèvement des déchets. Un jour ou l’autre, elles vent devoir rembourser. » Nous verrons plus loin en quoi Montpellier-M-Métropole est concernée, VOUS ÊTES CONCERNÉS CAR VOUS  ÊTES CONTRIBUABLES, c’est VOTRE ARGENT.  Ne dites pas que vous n’êtes pas concerné parce que vous n’êtes pas propriétaire, la TEOM vous est facturée par votre propriétaire bailleur avec les charges locatives récupérables.

1.1 – Les augmentations

Dans un certain nombre de communes, les contribuables ont pu constater une augmentation lente mais effective de la contribution locale dite Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). La taxation forfaitaire de la TEOM n’est pas incitative, c’est un montant forfaitaire, un pourcentage sur la taille du logement exprimée en « valeur locative », valeur fixée par les services fiscaux de l’Etat. Qu’on jette plus ou moins, on paie pareil, ce n’est pas incitatif à baisser le volume et le poids des déchets.

Dans d’autres très rares communes, le remplacement de la taxe par la Redevance sur les Ordures.

1.2-  Les baisses

Le groupement de communes du Val d’Essonne (département 91) ont vu leur facture de ramassage des ordures ménagères baisser régulièrement. C’est l’effet d’une taxation (redevance) au poids et volume des déchets ménagers. Ils déposent moins et paient moins car leur redevance est calculée d’après les pesées de leurs poubelles sur le camion de ramassage. La redevance est incitative

1.3 – Ce que dit la loi

La loi interdit la surtaxation du prélèvement sur les poubelles. La TEOM doit être calculée de manière à ce son montant plus le montant des recettes liées au traitement (vente de chaleur des installations de valorisation énergètique, vente de produits recyclés, …) équilibrent exactement les dépenses de ce service. On ne peut se faire du gras sur le dos des usagers contribuables.

2 – L’enquête de CAPITAL

2.1 – La méthode

Le mensuel a mené une enquête dérangeante pour les collectivités. Il a fallu recouper les données que les collectivités doivent fournir annuellement avec leur comptabilité croisée par fonction. Dans les 2/3 des cas, il y avait une différence, d’où l’accusation de CAPITAL de commission de « faux en écriture publique » ! Nous n’aurions jamais imaginé ce type d’accusation.

2.2 – Les résultats

Nous ne donnons que les principaux chiffres de la part des recettes illicites en pourcentage et l’excèdent de TEOM prélevé.

• Lille, top du prélèvement illicite : 49,7 M€uros, 44,5% de part de recette indûe (PRI),
• Mulhouse : 119,9 M€uros de recette indûe (RI), 122;4% de PRI,
• Montpellier : 1,5 M€ de RI, 2,3 % de PRI

Nous sommes le plus faible en PRI et en RI mais nous sommes quand même dans le tableau (p. 64).

2.3 – Pourquoi  chiper des sous

Les élus écornifleurs tirent parti du fait que personne ne se soucie de la TEOM dans une actualité focalisée sur la taxe d’habitation et la taxe foncière. Bien des contribuables ignorent l’existence de la TEOM et de son calcul. Nous ne cessons de dénoncer cet état de fait depuis plus de 15 ans. Avec les conseils avisés, les élus locaux gonflent une TEOM excédentaire en conseillant de bien rattacher les charges y afférant afin de disposer d’une ligne de défense.

2.4 – Les réactions

Les réactions sont en cours comme en témoigne cet articles d’information des contribuables de l’Hérault. CAPITAL cite l’action de l’association CANOL (contribuables lyonnais), de grandes surfaces qui ont attaqué en Conseil d’Etat.

3 – Nous devons nous organiser

L’union fait la force. L’ODAM n’a pas oublié qu’il a été fondé à l’instigation de l’ACH34 (Association des Contribuables de l’Hérault). L’ACH doit revivre et reprendre son travail de défense de vos intérêts. Il y a urgence.  Donnez votre avis, merci.

Le webmaster

Raymond  GIMILIO

Introduction

Les Commissions locales d’information et suivi (CLIS) sont des structures d’information et de concertation obligatoires pour certaines Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). 

Le code de l’environnement définit les ICPE comme « les usines, ateliers, dépôts, chantiers et, d’une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité, la salubrité publiques, soit pour l’agriculture, soit pour la protection de la nature, de l’environnement et des paysages, soit pour l’utilisation rationnelle de l’énergie, soit pour la conservation des sites et des monuments ainsi que des éléments du patrimoine archéologique ».Récemment, les CLIS sont devenues des CLIC puis des Commissions de Suivi de Sites (CSS) par décret n°2012-189 du 7 février 2012.

1 – CSS de l’usine de traitement de déchets Amétyst

L’usine de traitement de déchets baptisée «AMETYST», propriété de la collectivité Montpellier-Métropole est dotée d’une CSS qui vient d’être renouvelée par Arrêté n° 2018-I-269 du 26 mars 2018.

« Le Code de l’Environnement (article L.125-2) définit un droit à l’information des citoyens sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures de sauvegarde qui les concernent. ».

En examinant la composition de la Commission, on constate que l’administration se taille la part du lion et que l’esprit de la loi  est loin d’être respecté.

Personnalités qualifiées

Le Préfet peut nommer des personnalités qualifiées, il n’y en a aucune.

Collège « riverains d’installations classées …»

Le «Collège de riverains d’installations classées pour laquelle la commission a été créée ou associations de protection de l’environnement dont l’objet couvre tout ou partie de la zone géographique pour laquelle la commission a été créée» est une mauvaise dénomination  Le décret n° 2012-189 du 7 février 2012 n’est pas respecté sur la forme et la lettre. Le décret parle de riverains ou d’associations de protection de l’environnement. L’association des Riverains de la ZAC de Garosud est une association de riverains mais elle défend aussi l’environnement.

Collège Associations de défense de l’Environnement

Je note aussi que

• l’Association Languedoc Roussillon Nature Environnement semble être une coquille vide. Comment peut-elle informer les citoyens ? En-a-t-elle donné des preuves ? J’ai vainement cherché son site Internet. Je n’en ai pas trouvé.
• l’Association Mosson-Coulée Verte possède un site internet mais semble aussi être une association vide mais affichant un certain nombre de partenariats dont la commune de Montpellier et la DREAL-LR. Elle est active et fait partie de France-Nature Environnement. Elle se réclame de l’action citoyenne.

2 – Commission de suivi de site de l’ISDND Castries-GSM

Ce qui a été dit pour l’ICPE Amétyst vaut aussi pour l’ISDND Carrière GSM de Castries. Les associations qui proposent des solutions vertueuses depuis plus de 10 ans ne peuvent s’exprimer. Les solutions vicieuses et irrespectueuses de l’environnement semblent faire l’objet de la mansuétude préfectorale qui va à l’encontre des solutions vertueuses.

Alors ? Quelle conclusion ?

Le président

Raymond  GIMILIO

L’Observatoire Indépendant des Déchets, de l’Environnement et de la Santé de Montpellier-Métropole (ODAM) est un bureau d’études citoyen à votre disposition depuis 2004.

Economie circulaire

Déchets et Assainissement

L’ODAM est à votre disposition.

L’ODAM est membre fondateur du CIDES34. Cliquez ce lien.

L’ODAM et des associations fondatrices du CIDES34 soutiennent, soit comme membres, soit en partenariat sans l’action la fédération France-Nature-Environnement et sa section du Languedoc-Roussillon (FNE-LR).

Info

A la suite de la réunion du 6 mars à la Grande-Motte (Gard-Hérault) sur le Plan Régional de Prévention des Déchets Non-Dangereux (PRPGND), nous avons pu échanger quelques mots avec Madame Agnés Langevine (vide-Présidente en charge du dossier) avant qu’elle ne s’absente. Tout au long de la journée, nous avons pu échanger avec sa collaboratrice Mme Patricia Gueguen. J’ai reçu une invitation a rencontrer Mme Langevine le 29 mars 2018 en l’hôtel de région à Montpellier. L’invitation était limitée à quatre personnes. Ont été reçus et entendus :

• Mme Danièle Cluzet, Présidente de l’Association des Riverains de la ZAC de Garosud, membre de la CSS d’Amétyst,
• M. François Vasquez, porte-parole de l’Association des Riverains, membre de la CSS d’Amétyst,
• M. Jacky Chanton, Secrétaire de l’ODAM, en charge du dossier Maéra,
• M. Raymond Gimilio, Président de l’ODAM.

Après les présentations, un tour de table fait apparaître la gravité de la situation où depuis plus de 40 ans est menée une politique antiécologique et non-vertueuses dont les conséquences néfastes se font sentir avec acuité.

1. Vasquez expose les erreurs du TMB qui alimente une décharge (Castries) et un incinérateur (OCREAL, Lunel). M. Chanton attire l’attention sur le fonctionnement de Maéra qui méthanise des boues et exporte les digestats dans l’Aude.

Madame Langevine nous affirme que l’incinération et le TMB appartiennent au passé, tout comme la décharge de Castries qui ne verra pas l’ouverture d’un 3e casier. Le PRPGND verra la décroissance de l’activité de l’incinération et la fermeture d’incinérateurs.

Enfin,nous apprenons que Montpellier-Métropole a reçu un financement de l’ADEME pour étudier le remplacement de la TEOM par une redevance incitative.

En conclusion, Madame Langevine nous assure de sa volonté de répondre à toute question qui lui sera posée et qui sera relayée par nos soins. Nous sommes, d’ores et déjà, à disposition des citoyens de cette métropole pour servir de point focal et de relayer les réponses sur notre forum.

Merci à France-Nature-Environnement qui soutient notre combat.

Raymond GIMILIO
Président de l’ODAM
Ancien chef de la Mission des Systèmes d’information du SRETIE du Ministère de l’Environnement
Ancien chargé de Mission auprés du Directeur de la Nature et des Paysages du Mnistère

Info

Les Kite-surfers qui, après l’épisode neigeux des 28 fevrier et 1er mars 2018 qui ont bravé les éléments, sont tombés malades.

De source bien iformèe, des analystes médicales sont en cours.

Problématique

Le traitement des déchets est perçu par les décideurs des collectivités territoriales comme un mauvais pensum dépourvu de tout prestige et s’en remettent aux industriels et à leurs solutions miracles, tout heureux d’être débarrassés d’un schmilblick encombrant. Ils s’en remettent à des solutions miraculeuses. Mais ces solutions n’apportent que des nuisances environnementales, de la pollution, des mauvaises odeurs, du gaspillage de ressources. Nous vous proposons de cliquer sur le lien suivant « Le traitement des déchets mis à plat » ou le traitement des déchets expliqué à un ami. En vue d’aider les citoyens responsables et les élus désireux de ne pas se laisser mener par le bout du nez, j’ai voulu expliquer le probléme et ses solutions comme suit :

1. Traitement vertueux basé sur l’implication citoyenne, vers l’objectif zéro déchets-zéro gaspillage, le tri à la source,
2. Traitements industriels présentés comme « miraculeux », bons surtout pour les bénéfices des entreprises multinationales animée par l’exprit de lucre et non par celui de la préservation de la santé et de l’environnement,
3. Un cas d’école  de mauvais traitement : Montpellier (Amétyst, OCREAL et ISDND-Castries), exemplaire d’un fiasco industriel et technique d’après la cour des comptes.

Lisez ce document de l’ODAM en cliquant sur ce lien pour télécharger 11 pages basées sur des recherches scientifiques et des faits réels.

Bonne lecture.

Le président

Pour l’ODAM
Raymond GIMILIO
Président

Info

Monsieur Cyril Meunier affirme que la commune de Lattes dont il est maire n’est pas inondable ! Pourtant, Lattes a été reconnue en état de catastrophe naturelle (voir le site de France-Bleue). Lattes partage ce triste privilège avec Frontignan (28 février-2 mars 2018), ce sont deux arrêtés de catastrophe naturelle (paru au JO n° 21 du mercredi 30 janvier) « une bonne nouvelle pour les habitants de Lattes et Frontignan. ». Ils vont pouvoir se faire indemniser.

Nous vous donnons un lien vers notre collègue l’Observatoire permanent des Catastrophes Naturelles (CATNAT). Qui est ce fâcheux qui publie ainsi des informations contredisant notre vaillant Ajax combattant les Cassandre de sa commune ? Cher lecteur, nous vous le laissons le découvrir. Qui est tel qui croyait prendre ? Un renard qu’une poule aurait pris ! aurait dit notre bon Monsieur de La Fontaine.

Vous pouvez ainsi constater ce qui concerne Lattes et Frontignan. Le Maire de Lattes est-il atteint de cécité ?

Raymond GIMILIO
Président de l’Observatoire indépendant des déchets, de l’environnement et de la santé
ODAM

Le Lanceur d’alerte

Info

Nous annonçons :

la prochaine conférence-atelier qui se tiendra le 13 février prochain au local associatif de « La Carmagnole »,

à 18h30
rue Haguenot
34070 Montpellier
(quartier de Figuerolles).

Cette conférence, animée par les principaux membres du Collectif Interassociations Citoyennes Déchets, Environnement, Santé de l’Hérault (CIDES34) traitera du problème non-résolu des déchets de Montpellier-Métropole.

Nous citons « Lors de cette soirée, un panorama sera fait de la gestion actuelle des déchets sur notre territoire et de l’impasse dans laquelle on nous a mis. Nous aborderons la collecte des déchets, les traitements à l’usine Amétyst, le stockage des déchets à Castries et l’usine d’incinération de Lunel-Viel.

Cet état des lieux fait, des pistes seront présentées pour concrètement dessiner à court terme un scénario ambitieux mais réaliste d’une ville de Montpellier zéro déchet. ».

Venez nombreux vous exprimer sur un grave problème confié à des industriels et non-résolu depuis plus de 40 ans. Vous aurez la parole.

Le Président
Raymond GIMILIO

« La Carmagnole » : informez-vous.

Le Lanceur d’alerte

Une usine de Tri-Mécanobiologique autorisée à Echillais (Charentes-Maritimes) par décision préfectorale du 16 janvier 2018. Il y a un mais : le compost que produira cette usine sera interdit d’utilisation !

Rappelons ici que l’appellation tri mécano-biologique n’a rien de biologique mais qu’il s’agit essentiellement d’un tri mécanique. La norme dont il s’agit est la norme NFU44051 qui est considérée comme « à la traine » pour certains ou un défi pour d’autres.

Non, il n’y a pas contradiction. Nous avons lu attentivement le numéro spécial « Biodéchets / TMB » du mensuel « Déchets Infos » n° 130 de janvier 2018.  Nous sommes à la croisée des chemins. Le mélange des biodéchets dans le TMB est en question. Les dilueurs ne sont pas ceux qu’on croit. La loi « Royal » serait-elle surinterprêtée ?

Nous pensons que la solution est, reste, demeure : le tri citoyen à la source !

Le président

Raymond  GIMILIO

Introduction

L’installation de stockage de déchets non-dangereux (ISDND) fait partie du « système de traitement des déchets ménagers de Montpellier-Méditerranée-Métropole » (STDM-3M). Dans le numéro 46 de MMAG (le M de Méditerranée aurait disparu ?) pages 27 à 33, le journaliste qui prête sa plume à Mme Valérie Barthas-Orsal se livre à une opération de communication à laquelle nous commençons à être accoutumés : l’écoblanchiment (green-washing). Enfin, on nous annonce le nouveau centre de tri « Déméter » II (19,3 M€ seulement, pp. 28-29). On oublie de parler d’endroits moins reluisants comme la carrière GSM (ex Pastor) sur la commune de Castries. Un membre de l’ACIDC nous a expliqué comment l’exploitant de cet ISDND (installation de stockage de déchets non-dangereux exploitée par Montpellier-Méditerranée-Métropole) nous concocte une belle bombe à retardement. Rappelons les faits.

1 – La puanteur du site

L’exploitant de l’ISDND de Castries a fermé un premier casier de dépôt d’ordures ménagères et continue à remplir un 2^e casier dont on nous annonce bientôt la fermeture. Cette ISDND ne doit recevoir que des déchets ultimes. Or, la définition du déchet ultime est à géométrie variable ! « Mal nommer les choses ajoute au malheur du monde » (Albert Camus). Ce qui sort de l’usine « AMéTYST » de Montpellier est une matière supposée être du « stabilisat » (aucune définition du terme trouvée) : c’est un concept industriel, le résultat de la méthanisation (traitement « biologique ») de digestats issus du tri mécanique dit TMB. Tri mécanique plus traitement biologique égale TMTB qui produit du stabilisat ?

2 – Stabilisat mal stabilisé

Ce stabilisat mal stabilisé, convoyé depuis Montpellier dans des camions-bennes bien bâchés emprunte le Lien (nord de Montpellier). S’il n’existe aucune réglementation sur l’appréciation de degré de stabilisation, Montpellier-Méditerranée-Métropole devait avoir une position morale lui faisant obligation de contrôler ce que fait son délégataire exploitant de l’usine « Amétyst » (SUEZ-SITA-NOVERGIE) qui laisse partir vers l’ISDND des matières qui continuent à fermenter et donc à puer ! De plus, d’un casier non-couvert (le 2^e), du méthane (CH4) s’échappe dans l’atmosphère, gaz à effet de serre 4 fois plus actif dans la perturbation du climat que le gaz carbonique (CO2). Un gaz énergétique perdu pour la transition énergétique et la valorisation dito ! Or, la pluie qui tombe de temps en temps humidifie le tas d’ordures et active la fermentation et la puanteur. Ce n’est pas très écologique Montpellier-Méditerrannée-Métropole !

3 – Une bombe à retardement

L’exploitant de la décharge a trouvé la parade pour les odeurs de l’ISDND : il assèche le tas de stabilisats en drainant les lixiviats (selon un des experts de l’ODAM qui vit à Castries). L’assèchement oblige à pomper, pomper, pomper, jusqu’à ce que le tas sera recouvert d’un toit réputé imperméable, comme au Thôt ? Et quand nous aurons tourné le dos, l’eau reviendra car on n’aura pas entretenu la couverture, le tas fermentera de nouveau et risquera d’exploser ! Boum !

Pour mieux comprendre, nous avons commenté une vue tirée d’un rapport d’activité 2017 de MMM. Cette vue fait partie d’une diapositive  d’un diaporama qui sera présenté le 13 février prochain au local de « La Carmagnole » (rue Haguenot 34070 Montpellier).

Consultez les rapport d’activités et celui de 2017 de l’exploitant.

Raymond GIMILIO
Président 

Le président

Raymond  GIMILIO