Info

Les Riverains de la ZAC de Garosud en ont ras la casquette des nuisances de l’usine Amétyst (le joyau sorti de l’imagination d’un célèbre génie aujourd’hui disparu, joueur de flûtiau émérite. Ils ont publié le 6 juin 2018 un communiqué liminaire à la réunion de la Commission de Suivi de Site de la dite usine. Lisez ce communiqué ! Ils sont d’autant plus indignés que le 10e anniversaire de l’usine est proche et qu’ils ont voulu faire passer un communiqué de presse qui s’est perdu dans les sables du désert médiatique montpellièrain. Lisez ce communiqué que l’ODAM a retrouvé !

La situation est d’autant plus tragique que lors de la CSS dont nous attendons les échos de notre observateur (une taupe dans la CSS ?), les échanges ont été durs entre le porte-parole de l’Association et les défenseurs du dit joyau puant ! Le célèbre joueur de flûtiau que nous citons avait tout fait pour faire passer en 2006 son projet d’usine en dévoyant le projet des Verts de l’époque, se servant d’eux comme alibi écologique. Comme le joueur de flûte du conte de Hamelin, il les a entraînés vers un précipice où il les a noyés. Heureusement, certains en réchappèrent et se repentirent. Mais le mal a été fait. Qui viendra jeter des pierres à ceux qui ont épaulé le joueur de flûte ou qui lui ont succédé ?

Nous tenons a remercier le dessinateur KARAK pour son magnifique dessin que nous avons doté d’un cadre et pour son travail.

A bientôt le 1er juillet 2018 devant l’usine pour chanter « Triste anniversaire, nos vœux de fermeture » et vive le tri citoyen à la source. Stop à la décharge de Castries !

Le président

Raymond  GIMILIO

Problèmatique

La décharge de Castries est un ISDND (une décharge !) qui pue atrocement. Les témoignages des riverains des villages environnants sont poignants. Ils sont indisposés par toutes ces mauvaises odeurs.. Assas, Saint-Drézéry, Teyran, … sont impactés et le font savoir ! Ceux du Vallon des Loriots expriment leur indignation et nous relayons cette information volontiers. Une vue sur Google-Earth ne laisse aucun doute sur la position relative de l’ISDND de la carrière GSM (site de l’ISDND) et le lotissement du Vallon des Loriots de Saint-Drézéry. Madame Jackie Galabrun-Boulbés est visée par l’auteur d’un courriel dont nous citons une partie :

« Quo usque tandem abutere, Boulbes, patientia nostra?

O tempora, o mores

Que quo usque tandem patiemini, o fortissimo viri ? »

Pourquoi cet ISDND (Installation de Stockage de Déchets Non-dangereux) dégage-t-il une telle puanteur ? Nos amis du CIDES34 ont publié le communiqué de l’ACIDC (23 juin 2018). Nous voulons ici dénoncer la source de ces odeurs mal odorantes.

1 – Situation juridique

Le concept d’ISDND est largement expliqué par nos amis du CIDES34. Celui de Castries est supposé conforme à la loi alors que les services de Monsieur le Préfet devraient prendre en compte les dysfonctionnements et faire respecter la réglementation. Cet ISDND est un ICPE (situé au lieu-dit l’ « Arbousier » sur la commune de Castries) autorisé-reconduit par arrêté préfectoral I 2013-2234B du 25 novembre 2013. Il désigne la « Communauté d’Agglomération de Montpellier » comme « autorisée à poursuivre l’exploitation et l’extension du stockage des déchets » … Héritière de par le principe de la continuité administrative et c’est Montpellier-Méditerranée-Métropole qui en est l’exploitant actuel. Le Centre de pré-traitement mécanique-biologique de Montpellier-Garosud (PTMB « Amétyst » utilise cette décharge-ISDND comme exutoire au titre de l’article 1.2.3 (pages 4-5 de l’arrêté) qui prévoit « les déchets résiduels non valorisables de l’usine de méthanisation de Montpellier comprenant … les stabilisats (résidus organiques issus de l’usine de méthanisation, stabilisés par maturation et non valorisables en support de culture comme compost), les refus de tri ; … ». L’arrêté précise (page 5) « L’admission de tout autre déchet ne répondant pas à ces critères et à l’origine géographique mentionnée à l’article 1.2.3.1 précédent est interdite. Notamment les déchets suivants ne sont pas admis sur le site … déchets fermentescibles non stabilisés ne répondant pas au protocole renforcé d’admission prévu au chapitre 5.3 ; … ».

Cet arrêté est clair, rien ne doit être admis qui soit fermentescible, conformément à la loi. La signature du Préfet doit être respectée et honorée par ceux à qui il concède son autorisation ! Il représente l’état dans le département, il y a un Préfet pour la Région Occitanie-Midi-Pyrénées au-dessus de lui.

2 – Les faits

La décharge (est-ce bien un ISDND) attenante à la carrière GSM sur la commune de Castries est donc sous la responsabilité de Montpellier-Métropole. Cette décharge est autorisée à recevoir les stabilisats de l’usine de pré-traitement mécano-biologique « Amétyst ». Ces déchets sont supposés être stabilisés. Pourtant plusieurs questions se posent :

Ces stabilisats sont-ils vraiment stabilisés ?

 Pourquoi continuent-ils à fermenter ?

La réglementation prévoit que les déchets entrants ont été traités biologiquement et de ce fait, ne devraient plus fermenter. Or, ils fermentent. « On » pourrait légitimement penser que leur traitement est incomplet, leur maturation en sortie de l’usine serait incomplète alors que nous, contribuables, payons pour un traitement conforme en sortie de l’usine « AMETYST »!

• En contravention avec la réglementation, n’y aurait-il pas l’admission  à Castries des bio-déchets n’ayant fait l’objet d’aucun traitement et ne provenant pas de l’usine Amétyst ?
• Le traitement de tout ou partie des ordures ménagères résiduelles (OMR) serait-il réduit au minimum et consisterait-il en une entrée-pesée dans l’usine suivie immédiatement d’une sortie-pesée de l’usine en direction de la décharge-ISDND ?

Nous souhaiterions connaître la vérité sur la nature exacte de ce qui est destiné à l’enfouissement et obtenir une réponse à la dernière question que nous posons : ces déchets stockés dans le centre d’enfouissement technique (CET) de Castries sont ils bien des déchets ultimes ? Sont-ils vraiment situés en bout de chaîne ? L’ISDND de Castries est-il bien un Centre de Stockage de Déchets Ultimes (CSDU) ou une décharge hors-la-loi ?

3 – Nos demandes

Nous voulons lever les doutes et mettre fin à ces lourdes suspicions. L’ODAM souhaite et réclame la vérité, il demande la transparence des procédés et souhaite la traçabilité des déchets ainsi que l’analyse de leur degré de stabilisation. Nous faisons appel à Monsieur le Préfet pour saisir officiellement les représentants du Ministère (DREAL-Occitanie-Midi-Pyrénées) afin d’obtenir un contrôle par l’Inspection Générale de l’Environnement et la Police de l’Environnement en vue de faire un audit complet de cet « ISDND. Les riverains de la décharge doivent maintenir la pression sur leurs élus locaux pour que la transparence des procédés soit effective.

Nous maintenons, persistons et signons avec Madame la Directrice de l’INRA (en 2009, préface de l’ouvrage de René Moletta) « la réduction de la production des déchets passe par une responsabilisation des acteurs … Alors que les quantités de déchets vers l’enfouissement ou l’incinération ultime devront être réduits de 15% d’ici 2012, il s’agit d’imaginer les itinéraires technologiques prenant en compte la « finitude » des ressources naturelles et s’appuyant sur les innovations biotechniques pour les nouvelles voies de transformation de la biomasse. »

Nous sommes en 2018, ces lignes ont été écrites et publiées en 2009. Avons-nous atteint l’objectif des 15% à Montpellier ? Au contraire, nous constatons une régression : la biomasse qui était apportée à Grammont part maintenant pour diluer le digestat avant méthanisation. À Montpellier, nous ne trions pas et le résultat du tri citoyen pratiqué dans les communes périphériques est aussi mélangé à ce digestat pour en « améliorer » le « tout BRS » de l’usine de pré-traitement mécano-biologique (PTMB) « Amétyst ». Diminuer par la généralisation du tri citoyen et la collecte séparative en compostainer devrait diminuer le volume des OMR avec pour conséquence la diminution des quantités d’un supposé stabilisat envoyé vers Castries. Les élus locaux devraient prendre la mesure du mécontentement qui monte à Montpellier-Garosud et à Castries – Teyran – Guzargues – Saint-Drézéry et environs.

Moralité et en conclusion

A quand la mise en place du « ZERO GASPILLAGE ET TENDRE VERS ZERO DECHET » par Montpellier Métropole ? Il en va de la réduction des nuisances pour Montpellier et les environs de Castries.

Le Lanceur d’alerte

Info

Une journée portes ouvertes a eu lieu le 8 juin 2018, au lieu dit « Ecopole de la Vallasse » près de Montblanc (Hérault), dans le Biterrois. C’est le groupe « DESIR » animé par France-Nature-Environnement-Languedoc-Roussillon qui a répercuté l’information.

Le 27 janvier 2015, un journaliste de Midi-Libre qualifiait de projet d’«avenir incertain» ! Des recours lancés, au départ, par les communes voisines, Bessan, Vias, Saint-Thibéry, Portiragnes, auxquelles s’est associée l’association Montblanc Avenir ont abouti à un passage par la Cour d’appel de Marseille. Au fur et mesure des divers recours, notamment contre la légalité du projet d’intérêt général (PIG) décidé par le préfet de l’Hérault ; les permis de construire ; la révision du PLU de Monblanc ; les arrêtés préfectoraux d’utilisation du site…, parfois examinés regroupés, les communes se sont retirées.

Un vrai serpent de mer dans cet ouest-Hérault.

A suivre …

Le président

Raymond  GIMILIO

« ILS TRICHENT SANS VERGOGNE SUR LA TAXE DES ORDURES MÉNAGÈRES ».

(Nous reproduisons le titre de l’article du mensuel CAPITAL voir ci-dessous.)

Selon le mensuel « CAPITAL » (n° 319 avril 2018 pp. 62-64), les collectivités territoriales chargées de recouvrer la Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM) ne respectent pas la loi ! Elles trichent et la sanction ne saurait tarder !

1- Constatations

C’est ce que dit le mensuel : « Ben voyons … Alors que la loi l’interdit, la plupart des villes prélèvent une taxe poubelle supérieure aux frais d’enlèvement des déchets. Un jour ou l’autre, elles vent devoir rembourser. » Nous verrons plus loin en quoi Montpellier-M-Métropole est concernée, VOUS ÊTES CONCERNÉS CAR VOUS  ÊTES CONTRIBUABLES, c’est VOTRE ARGENT.  Ne dites pas que vous n’êtes pas concerné parce que vous n’êtes pas propriétaire, la TEOM vous est facturée par votre propriétaire bailleur avec les charges locatives récupérables.

1.1 – Les augmentations

Dans un certain nombre de communes, les contribuables ont pu constater une augmentation lente mais effective de la contribution locale dite Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères (TEOM). La taxation forfaitaire de la TEOM n’est pas incitative, c’est un montant forfaitaire, un pourcentage sur la taille du logement exprimée en « valeur locative », valeur fixée par les services fiscaux de l’Etat. Qu’on jette plus ou moins, on paie pareil, ce n’est pas incitatif à baisser le volume et le poids des déchets.

Dans d’autres très rares communes, le remplacement de la taxe par la Redevance sur les Ordures.

1.2-  Les baisses

Le groupement de communes du Val d’Essonne (département 91) ont vu leur facture de ramassage des ordures ménagères baisser régulièrement. C’est l’effet d’une taxation (redevance) au poids et volume des déchets ménagers. Ils déposent moins et paient moins car leur redevance est calculée d’après les pesées de leurs poubelles sur le camion de ramassage. La redevance est incitative

1.3 – Ce que dit la loi

La loi interdit la surtaxation du prélèvement sur les poubelles. La TEOM doit être calculée de manière à ce son montant plus le montant des recettes liées au traitement (vente de chaleur des installations de valorisation énergètique, vente de produits recyclés, …) équilibrent exactement les dépenses de ce service. On ne peut se faire du gras sur le dos des usagers contribuables.

2 – L’enquête de CAPITAL

2.1 – La méthode

Le mensuel a mené une enquête dérangeante pour les collectivités. Il a fallu recouper les données que les collectivités doivent fournir annuellement avec leur comptabilité croisée par fonction. Dans les 2/3 des cas, il y avait une différence, d’où l’accusation de CAPITAL de commission de « faux en écriture publique » ! Nous n’aurions jamais imaginé ce type d’accusation.

2.2 – Les résultats

Nous ne donnons que les principaux chiffres de la part des recettes illicites en pourcentage et l’excèdent de TEOM prélevé.

• Lille, top du prélèvement illicite : 49,7 M€uros, 44,5% de part de recette indûe (PRI),
• Mulhouse : 119,9 M€uros de recette indûe (RI), 122;4% de PRI,
• Montpellier : 1,5 M€ de RI, 2,3 % de PRI

Nous sommes le plus faible en PRI et en RI mais nous sommes quand même dans le tableau (p. 64).

2.3 – Pourquoi  chiper des sous

Les élus écornifleurs tirent parti du fait que personne ne se soucie de la TEOM dans une actualité focalisée sur la taxe d’habitation et la taxe foncière. Bien des contribuables ignorent l’existence de la TEOM et de son calcul. Nous ne cessons de dénoncer cet état de fait depuis plus de 15 ans. Avec les conseils avisés, les élus locaux gonflent une TEOM excédentaire en conseillant de bien rattacher les charges y afférant afin de disposer d’une ligne de défense.

2.4 – Les réactions

Les réactions sont en cours comme en témoigne cet articles d’information des contribuables de l’Hérault. CAPITAL cite l’action de l’association CANOL (contribuables lyonnais), de grandes surfaces qui ont attaqué en Conseil d’Etat.

3 – Nous devons nous organiser

L’union fait la force. L’ODAM n’a pas oublié qu’il a été fondé à l’instigation de l’ACH34 (Association des Contribuables de l’Hérault). L’ACH doit revivre et reprendre son travail de défense de vos intérêts. Il y a urgence.  Donnez votre avis, merci.

Le webmaster

Raymond  GIMILIO

Introduction

Les Commissions locales d’information et suivi (CLIS) sont des structures d’information et de concertation obligatoires pour certaines Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE). 

Le code de l’environnement définit les ICPE comme « les usines, ateliers, dépôts, chantiers et, d’une manière générale, les installations exploitées ou détenues par toute personne physique ou morale, publique ou privée, qui peuvent présenter des dangers ou des inconvénients soit pour la commodité du voisinage, soit pour la santé, la sécurité, la salubrité publiques, soit pour l’agriculture, soit pour la protection de la nature, de l’environnement et des paysages, soit pour l’utilisation rationnelle de l’énergie, soit pour la conservation des sites et des monuments ainsi que des éléments du patrimoine archéologique ».Récemment, les CLIS sont devenues des CLIC puis des Commissions de Suivi de Sites (CSS) par décret n°2012-189 du 7 février 2012.

1 – CSS de l’usine de traitement de déchets Amétyst

L’usine de traitement de déchets baptisée «AMETYST», propriété de la collectivité Montpellier-Métropole est dotée d’une CSS qui vient d’être renouvelée par Arrêté n° 2018-I-269 du 26 mars 2018.

« Le Code de l’Environnement (article L.125-2) définit un droit à l’information des citoyens sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines zones du territoire et sur les mesures de sauvegarde qui les concernent. ».

En examinant la composition de la Commission, on constate que l’administration se taille la part du lion et que l’esprit de la loi  est loin d’être respecté.

Personnalités qualifiées

Le Préfet peut nommer des personnalités qualifiées, il n’y en a aucune.

Collège « riverains d’installations classées …»

Le «Collège de riverains d’installations classées pour laquelle la commission a été créée ou associations de protection de l’environnement dont l’objet couvre tout ou partie de la zone géographique pour laquelle la commission a été créée» est une mauvaise dénomination  Le décret n° 2012-189 du 7 février 2012 n’est pas respecté sur la forme et la lettre. Le décret parle de riverains ou d’associations de protection de l’environnement. L’association des Riverains de la ZAC de Garosud est une association de riverains mais elle défend aussi l’environnement.

Collège Associations de défense de l’Environnement

Je note aussi que

• l’Association Languedoc Roussillon Nature Environnement semble être une coquille vide. Comment peut-elle informer les citoyens ? En-a-t-elle donné des preuves ? J’ai vainement cherché son site Internet. Je n’en ai pas trouvé.
• l’Association Mosson-Coulée Verte possède un site internet mais semble aussi être une association vide mais affichant un certain nombre de partenariats dont la commune de Montpellier et la DREAL-LR. Elle est active et fait partie de France-Nature Environnement. Elle se réclame de l’action citoyenne.

2 – Commission de suivi de site de l’ISDND Castries-GSM

Ce qui a été dit pour l’ICPE Amétyst vaut aussi pour l’ISDND Carrière GSM de Castries. Les associations qui proposent des solutions vertueuses depuis plus de 10 ans ne peuvent s’exprimer. Les solutions vicieuses et irrespectueuses de l’environnement semblent faire l’objet de la mansuétude préfectorale qui va à l’encontre des solutions vertueuses.

Alors ? Quelle conclusion ?

Le président

Raymond  GIMILIO

L’Observatoire Indépendant des Déchets, de l’Environnement et de la Santé de Montpellier-Métropole (ODAM) est un bureau d’études citoyen à votre disposition depuis 2004.

Economie circulaire

Déchets et Assainissement

L’ODAM est à votre disposition.

L’ODAM est membre fondateur du CIDES34. Cliquez ce lien.

L’ODAM et des associations fondatrices du CIDES34 soutiennent, soit comme membres, soit en partenariat sans l’action la fédération France-Nature-Environnement et sa section du Languedoc-Roussillon (FNE-LR).

Info

A la suite de la réunion du 6 mars à la Grande-Motte (Gard-Hérault) sur le Plan Régional de Prévention des Déchets Non-Dangereux (PRPGND), nous avons pu échanger quelques mots avec Madame Agnés Langevine (vide-Présidente en charge du dossier) avant qu’elle ne s’absente. Tout au long de la journée, nous avons pu échanger avec sa collaboratrice Mme Patricia Gueguen. J’ai reçu une invitation a rencontrer Mme Langevine le 29 mars 2018 en l’hôtel de région à Montpellier. L’invitation était limitée à quatre personnes. Ont été reçus et entendus :

• Mme Danièle Cluzet, Présidente de l’Association des Riverains de la ZAC de Garosud, membre de la CSS d’Amétyst,
• M. François Vasquez, porte-parole de l’Association des Riverains, membre de la CSS d’Amétyst,
• M. Jacky Chanton, Secrétaire de l’ODAM, en charge du dossier Maéra,
• M. Raymond Gimilio, Président de l’ODAM.

Après les présentations, un tour de table fait apparaître la gravité de la situation où depuis plus de 40 ans est menée une politique antiécologique et non-vertueuses dont les conséquences néfastes se font sentir avec acuité.

1. Vasquez expose les erreurs du TMB qui alimente une décharge (Castries) et un incinérateur (OCREAL, Lunel). M. Chanton attire l’attention sur le fonctionnement de Maéra qui méthanise des boues et exporte les digestats dans l’Aude.

Madame Langevine nous affirme que l’incinération et le TMB appartiennent au passé, tout comme la décharge de Castries qui ne verra pas l’ouverture d’un 3e casier. Le PRPGND verra la décroissance de l’activité de l’incinération et la fermeture d’incinérateurs.

Enfin,nous apprenons que Montpellier-Métropole a reçu un financement de l’ADEME pour étudier le remplacement de la TEOM par une redevance incitative.

En conclusion, Madame Langevine nous assure de sa volonté de répondre à toute question qui lui sera posée et qui sera relayée par nos soins. Nous sommes, d’ores et déjà, à disposition des citoyens de cette métropole pour servir de point focal et de relayer les réponses sur notre forum.

Merci à France-Nature-Environnement qui soutient notre combat.

Raymond GIMILIO
Président de l’ODAM
Ancien chef de la Mission des Systèmes d’information du SRETIE du Ministère de l’Environnement
Ancien chargé de Mission auprés du Directeur de la Nature et des Paysages du Mnistère

Info

Les Kite-surfers qui, après l’épisode neigeux des 28 fevrier et 1er mars 2018 qui ont bravé les éléments, sont tombés malades.

De source bien iformèe, des analystes médicales sont en cours.

Problématique

Le traitement des déchets est perçu par les décideurs des collectivités territoriales comme un mauvais pensum dépourvu de tout prestige et s’en remettent aux industriels et à leurs solutions miracles, tout heureux d’être débarrassés d’un schmilblick encombrant. Ils s’en remettent à des solutions miraculeuses. Mais ces solutions n’apportent que des nuisances environnementales, de la pollution, des mauvaises odeurs, du gaspillage de ressources. Nous vous proposons de cliquer sur le lien suivant « Le traitement des déchets mis à plat » ou le traitement des déchets expliqué à un ami. En vue d’aider les citoyens responsables et les élus désireux de ne pas se laisser mener par le bout du nez, j’ai voulu expliquer le probléme et ses solutions comme suit :

1. Traitement vertueux basé sur l’implication citoyenne, vers l’objectif zéro déchets-zéro gaspillage, le tri à la source,
2. Traitements industriels présentés comme « miraculeux », bons surtout pour les bénéfices des entreprises multinationales animée par l’exprit de lucre et non par celui de la préservation de la santé et de l’environnement,
3. Un cas d’école  de mauvais traitement : Montpellier (Amétyst, OCREAL et ISDND-Castries), exemplaire d’un fiasco industriel et technique d’après la cour des comptes.

Lisez ce document de l’ODAM en cliquant sur ce lien pour télécharger 11 pages basées sur des recherches scientifiques et des faits réels.

Bonne lecture.

Le président

Pour l’ODAM
Raymond GIMILIO
Président

Info

Monsieur Cyril Meunier affirme que la commune de Lattes dont il est maire n’est pas inondable ! Pourtant, Lattes a été reconnue en état de catastrophe naturelle (voir le site de France-Bleue). Lattes partage ce triste privilège avec Frontignan (28 février-2 mars 2018), ce sont deux arrêtés de catastrophe naturelle (paru au JO n° 21 du mercredi 30 janvier) « une bonne nouvelle pour les habitants de Lattes et Frontignan. ». Ils vont pouvoir se faire indemniser.

Nous vous donnons un lien vers notre collègue l’Observatoire permanent des Catastrophes Naturelles (CATNAT). Qui est ce fâcheux qui publie ainsi des informations contredisant notre vaillant Ajax combattant les Cassandre de sa commune ? Cher lecteur, nous vous le laissons le découvrir. Qui est tel qui croyait prendre ? Un renard qu’une poule aurait pris ! aurait dit notre bon Monsieur de La Fontaine.

Vous pouvez ainsi constater ce qui concerne Lattes et Frontignan. Le Maire de Lattes est-il atteint de cécité ?

Raymond GIMILIO
Président de l’Observatoire indépendant des déchets, de l’environnement et de la santé
ODAM

Le Lanceur d’alerte